Conditions générales

1. Acceptation des conditions

   En accédant à ce service, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions générales.

2. Description du service

   Cette plateforme fournit [des services à usage général, par exemple, « contenu numérique, outils ou services »] tels que décrits sur le site web.

3. Responsabilités de l'utilisateur

   Vous ne devez pas utiliser le service à des fins abusives, notamment par piratage, spam ou activités illégales.

4. Création d'un compte

   Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants.

5. Propriété intellectuelle

   Tout le contenu (logos, textes, logiciels) appartient au fournisseur de services, sauf indication contraire.

6. Contenu généré par l'utilisateur

   Si vous soumettez du contenu, vous nous accordez une licence non exclusive pour l'utiliser pour le fonctionnement du service.

7. Contenu interdit

   Vous ne pouvez pas télécharger de contenu préjudiciable, offensant ou protégé par des droits d'auteur sans autorisation.

8. Résiliation

   Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier les comptes en cas de violation des présentes Conditions.

9. Avis de non-responsabilité

   Le service est fourni « en l'état ». Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ni sans erreur.

10. Limitation de responsabilité

    Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects (par exemple, perte de profits) résultant de l'utilisation du service.

11. Liens tiers

    Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques des sites externes liés à notre plateforme.

12. Modifications

    Les conditions peuvent être mises à jour périodiquement. L'utilisation continue après modification vaut acceptation.

13. Résolution des litiges

    Les litiges seront résolus par négociation ou médiation avant toute action en justice.

14. Force majeure

    Nous ne sommes pas responsables des retards causés par des événements indépendants de notre volonté (par exemple, des catastrophes naturelles).

15. Renonciation

    Le défaut d'application d'une condition ne constitue pas une renonciation à son application future.

16. Divisibilité

    Si une clause est jugée invalide, les autres conditions restent en vigueur.

17. Intégralité de l'accord

    Les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et le prestataire de services.